Réglements et textes

La Loi 01 00 (Français)

La Charte Nationale d'Education et Formation (Français)

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR UNIVERSITAIRE
 
Création des université, des établissements et des cités universitaires  

  • Dahir portant loi n°1.75.398 portant création d’universités. ( Français )
  • Décret n° 2-90-554 relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires (  Français)

Modalités d'appel aux candidatures à la présidence d'université  

  •  Décret n° 2.01.1999 fixant la composition du comité chargé d'examiner les candidatures et projets de développement de l'université en vue de choisir trois candidats à la présidence d'université (  Français)
  •  Décret n° 2.01.2352 chargeant le ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique de fixer les modalités d'appel aux candidatures à la présidence d'université (  Arabe )
  •  Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1774-01 fixant les modalités d'appel aux candidatures à la présidence d'université (  Arabe )

 

INSTANCES UNIVERSITAIRES
   
Conseils des universités  

  •  Décret n° 2.01.2326 fixant les modalités de désignation et d'élection de membres des conseils des universités (  Arabe )
  •  Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1269-02 fixant les modalités d'organisation des élections des membres élus des conseils des universités (l'Arrêté complétant) (  Arabe )

Conseil de gestion des universités  

  •  Décret n° 2.01.2327 fixant les modalités de désignation des membres du conseil de gestion des universités (  Arabe )

Conseils des établissements  

  •  Décret n° 2.01.2328 fixant la composition des conseils des établissements universitaires, le mode de désignation ou d'élection de leurs membres ainsi que les modalités de leur fonctionnement (  Arabe )
  • Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1270-02 fixant les modalités d'élections des membres élus des conseils des établissements universitaires (l'Arrêté complétant) (  Arabe )

Commission scientifique  

  •  Décret n° 2.01.2329 fixant la composition et le fonctionnement de la commission scientifique des établissements universitaires ainsi que les modalités de désignation et d'élection de ses membres (  Arabe )
  • Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1271-02 fixant les modalités d'élections des représentants des professeurs de l'enseignement supérieur au sein de la commission scientifique (  Arabe )

VOCATION DES ETABLISSEMENTS UNIVERSITAIRES

  •  Décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants (  Arabe)
Les cahiers des normes pédagogiques nationales des établissements universitaires
Cycle licence    Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°208214 du 5 Di Elhijja 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la Licence (  Arabe)
Cycle master    Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°208214 du 5 Di Elhijja 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de Master (  Arabe)
Cycle doctorat  
  •  Arrêté du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1371.07 du 22 ramadan 1429 (23 septembre 2008) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du doctorat (  Arabe)
  •  Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 140.09 du 25 moharrem 1430 (22 janvier 2009) fixant la liste des diplômes nationaux permettant l’accès aux formations du cycle du doctorat (  Arabe)

 

DIVERS
 
Doctorat (Réforme 1997)  

  •  Décret n° 2-96-796 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du doctorat, du diplôme d'études supérieures approfondies et du diplôme d'études supérieures spécialisés ainsi que les conditions et modalités d'accréditation des établissements universitaires à assurer la préparation et la délivrance de ces diplômes (  Arabe)

 

Espace Numérique de Travail